MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par l’association À Âmes Égales, association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901.

Dénomination : À Âmes Égales
Forme juridique : Association loi 1901
Siège social : 23 Route de Touilla, 33210 Fargues
Numéro RNA : [Numéro RNA]
Numéro SIREN : 924654387
Email : associationaamesegales@gmail.com
Téléphone : 06.29.72.71.13

Directrice de la publication : Camille Sans-Nahort

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Nom de l’hébergeur : WIX
Forme juridique : [SA, SAS, etc.]
Adresse : [Adresse complète]
Téléphone : [Numéro]
Site internet : [URL]

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L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, photographies, graphismes, logo, vidéos, documents téléchargeables, etc.) est la propriété exclusive de l’association À Âmes Égales, sauf mentions contraires.

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7. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’association.